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Editeur/Hébergeur

Le site www.bema-cosmetique-bio.com (ci-après dénommé « Le Site ») est édité et hébergé par la Société PARIS EXCLUSIVE TO, SARL au capital de 10 000 euros, dont le siège social est au 3 rue de l’Arrivée, 75015 Paris, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le  N° SIRET : 50090959300039

 

N° individuel de TVA : FR 38 500 909 593

 

Responsable de Publication : Tatiana SOLL

 

Contact : courriel à contact@parisexclusive-cosmetics.net ou par téléphone au 01 43 29 82 85

Droit applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de PARIS EXCLUSIVE TO, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse suivante : PARIS EXCLUSIVE COSMETICS - 3 RUE DE L’ARRIVEE - 75015 PARIS FRANCE. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

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Accès au Site

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